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Installations classées
ou autres sites inspectés

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ECOPOLE (1)

ZAC du Capitou Lieu dit La Source , 83600 Fréjus

Numéro d'établissement :
0006411313
SIRET :
79862901000017
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Enregistrement
Priorité nationale :
Non
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Non

Service inspection : DREAL PACA

Dernière inspection : 13/02/2024

Installations classées - ECOPOLE - Inspections
Date inspection Rapport
2024-02-13 2024_02_28_AIOT_0006411313_ECOPOLE_rap pub
Installations classées - ECOPOLE - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2518 b Installation de production de béton prêt à l'emploi Déclaration 2.5 m3
2521 1 Centrale d'enrobage à chaud Enregistrement
4801 2 Houille, coke, lignite, charbon de bois, goudron, asphalte, brais et matières bitumineuses Déclaration 150.0 t
Installations classées - ECOPOLE - Textes publics disponibles
Date Type Description
2021-02-22 AP d'autorisation APEnr_ECOPOLE Frejus 22 fev.2021.pdf
2015-12-23 Arrêté préfectoral Arrêté préfectoral concernant CENTRALE ECOPOLE béton et enrobés daté du 23/12/2015
2015-11-23 Rapport Rapport concernant CENTRALE ECOPOLE béton et enrobés daté du 23/11/2015

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit