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Installations classées
ou autres sites inspectés

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AZELIS FRANCE SAS (1)

45 BD MARCEL PAGNOL , 06130 Grasse


Numéro d'établissement :
0006410738
SIRET :
49403017400051
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autorisation
Priorité nationale :
Non
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Non

Service inspection : DREAL PACA

Dernière inspection : 10/07/2025

Installations classées - AZELIS FRANCE SAS - Inspections
Date inspection Rapport
2025-07-10 20250721_MD_452_AZELIS_GRASSE_Rapport_VI_10_07_2025_PUBLIABLE
2018-08-21 2018_359
Installations classées - AZELIS FRANCE SAS - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
1185 2.a Quantité susceptible d'être présente Déclaration avec contrôle 50.000 kg
1450 1 Solides inflammables Autorisation 3.000 t
4331 2 Liquides inflammables de catégorie 2 ou catégorie 3 Enregistrement 465.000 t
Installations classées - AZELIS FRANCE SAS - Textes publics disponibles
Date Type Description
2023-09-29 AP prescriptions complémentaires 20230929_APC_changement exploitant_17279
2018-08-21 Arrêté de mise en demeure APMED N° 365 DU 13/08/2018

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit