Installations classées
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IDEX VAR BIOMASSE (IVB) (1)

Rue Vermentino Pole d'Activités de Nicopolis , 83170 Brignoles


Numéro d'établissement :
0006410680
SIRET :
53922048300025
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autorisation
Priorité nationale :
Oui
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Oui
Installations classées - IDEX VAR BIOMASSE (IVB) - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
1532 2.b Stockage bois déclaré Déclaration 19999.000 m3
2260 1.a Supérieure à 500 kW Enregistrement 1000.000 kW
2910 A.1 Combustion Enregistrement 70.000 MW
3110 Combustion Autorisation 62.000 MW
Installations classées - IDEX VAR BIOMASSE (IVB) - Textes publics disponibles
Date Type Description
2021-11-08 AP prescriptions complémentaires APC 08 11 2021 essai co combustion
2020-11-09 Arrêté préfectoral APC du 10/07/2020
2020-11-02 Arrêté préfectoral Nouveau document
2020-07-24 Arrêté préfectoral Nouveau document
2020-07-21 Arrêté préfectoral Nouveau document
2020-07-10 AP prescriptions complémentaires apc_ivb_du_10_juillet_2020.pdf
2015-08-25 Arrêté préfectoral Arrêté complémentaire
2013-03-15 AP d'autorisation AP AUTO INOVA Brignoles 15 03 13
2013-03-15 Arrêté préfectoral Arrêté préfectoral concernant INOVA VAR BIOMASSE (IVB) daté du 15/03/2013

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit