Installations classées
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CARRIERES ET BALLASTIERES DES ALPES (1)

LD PONTOISE ET L'ABATTOIR , 04800 Greoux-les-Bains

Numéro d'établissement :
0006409665
SIRET :
32390049800128
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autorisation
Priorité nationale :
Non
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Non

Service inspection : DREAL PACA

Dernière inspection : 22/05/2024

Installations classées - CARRIERES ET BALLASTIERES DES ALPES - Inspections
Date inspection Rapport
2024-05-22 20240522_RappInspGeo_CBA_Greoux
Installations classées - CARRIERES ET BALLASTIERES DES ALPES - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2510 1 Carrières (exploitation de) Autorisation
2515 1.a Broyage, concassage,...et autres produits minéraux ou déchets non dangereux inertes Enregistrement 549.000 kW
2517 1 Produits minéraux ou déchets non dangereux inertes (transit) Enregistrement 15000.000 m2
Installations classées - CARRIERES ET BALLASTIERES DES ALPES - Textes publics disponibles
Date Type Description
2011-01-24 Arrêté préfectoral Autre concernant CARRIERE JEC daté du 24/01/2011
2010-12-10 Arrêté préfectoral Rapport concernant CARRIERE JEC (Pontoise et l'Abattoir) daté du 10/12/2010

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit