Installations classées
ou autres sites inspectés

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Carrières et Ballastières des Alpes (1)

CBA carrière Le Pin Le Pin , 05110 Curbans

Numéro d'établissement :
0006407883
SIRET :
32390049800011
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autorisation
Priorité nationale :
Non
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Non

Service inspection : DREAL PACA

Dernière inspection : 12/02/2024

Installations classées - Carrières et Ballastières des Alpes - Inspections
Date inspection Rapport
2024-02-12 20240830_RappInsp_GEO_CBA_Curbans
Installations classées - Carrières et Ballastières des Alpes - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2510 1 Carrières (exploitation de) Autorisation
2517 2 Produits minéraux ou déchets non dangereux inertes (transit) Déclaration 10000.000 m2
Installations classées - Carrières et Ballastières des Alpes - Textes publics disponibles
Date Type Description
2023-06-14 AP prescriptions complémentaires APC n° 2023-165-005 du 14 juin 2023.pdf
2014-02-06 Arrêté préfectoral DDAE
2014-02-06 Autre Arrêté préfectoral concernant CARRIERE CBA - Curbans Le Pin daté du 06/02/2014

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit