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Installations classées
ou autres sites inspectés

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META REGENERATION (1)

Avenue du Jas Quartier de la gare SNCF , 04160 Château-Arnoux-Saint-Auban


Numéro d'établissement :
0006407878
SIRET :
82208385300017
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autorisation
Priorité nationale :
Oui
Statut SEVESO :
Seveso seuil haut
IED - MTD :
Oui

Service inspection : DREAL PACA

Dernière inspection : 30/09/2025

Installations classées - META REGENERATION - Inspections
Date inspection Rapport
2025-09-30 Rapport georisques
2025-09-30 Rapport georisques
2024-09-26 Rapport Georisques
2023-06-29 Rapport Georisques
2022-07-22 Rapport Georisques
2022-07-22 Rapport Georisques
2022-03-22 2022-05-18 - Rapport Georisques
Installations classées - META REGENERATION - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
Installations classées - META REGENERATION - Textes publics disponibles
Date Type Description
2025-05-14 Fiche Seveso 0006407878_METAGENERATION_FicheSSH_20240102
2024-07-04 AP prescriptions complémentaires 2024-07-02 - APC IED
2024-01-16 AP prescriptions complémentaires 2024-01-16 - APC Garanties financieres
2022-04-04 AP prescriptions complémentaires 2022-04-04 - APC EDD
2022-02-11 AP mise en demeure 2022-02-11 - APMD Emissions COV fours
2018-11-23 AP prescriptions complémentaires 2018-11-23 - APC GF sécurité - Suppression traitement déchets Cd
2018-09-13 Arrêté de mise en demeure APMD_n°_2018-194-002 13juil2018
2018-09-13 Arrêté de mise en demeure APMD N°2018-248-003 du 05sept2018
2014-05-05 Arrêté préfectoral Arrêté préfectoral concernant Verdipole ex MBM Energipole ex Duclos En daté du 05/05/2014
2014-03-07 Autre Autre concernant Verdipole ex MBM Energipole ex Duclos En daté du 07/03/2014
2013-06-05 Arrêté de mise en demeure apmu 2013-1197
2009-08-27 Rapport AP d'autorisation
2009-07-02 Arrêté préfectoral Rapport proposant un AP d'autorisation

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit