Installations classées
ou autres sites inspectés

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MAISONS DU MONDE (1)

Zone de la Feuillane , 13270 Fos-sur-Mer


Numéro d'établissement :
0006407064
SIRET :
38319665603494
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autorisation
Priorité nationale :
Non
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Non
Installations classées - MAISONS DU MONDE - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
1510 2.a Entrepot autorisé Autorisation 965280.000 m3
1532 2.b Stockage bois déclaré Déclaration 4500.000 m3
2910 A.2 Combustion Déclaration avec contrôle 4.200 MW
2925 1 Charge d'accumulateurs dégageant de l'hydrogène Déclaration 270.000 kW
Installations classées - MAISONS DU MONDE - Textes publics disponibles
Date Type Description
2023-05-30 AP mise en demeure MAISON DU MONDE_MED_20230530
2023-03-20 AP prescriptions complémentaires MAISONS DU MONDE_APC_20230320.pdf
2022-08-02 AP mise en demeure 2022_08_02_APMD.pdf
2019-11-15 Arrêté préfectoral N°2019-246PC
2015-02-20 Arrêté préfectoral 422-2014 PC
2011-10-21 Arrêté préfectoral AP complémentaire (Art. R. 512-31)
2009-05-12 Arrêté préfectoral AP d'autorisation

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit