Installations classées
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METROPOLE D'AIX-MARSEILLE-PROVENCE (1)

58 BD CHARLES LIVON , 13007 MARSEILLE 7

Numéro d'établissement :
0006406539
SIRET :
20005480700108
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autorisation
Priorité nationale :
Non
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Non

Service inspection : DREAL PACA

Dernière inspection : 14/11/2023

Installations classées - METROPOLE D'AIX-MARSEILLE-PROVENCE - Inspections
Date inspection Rapport
2023-11-14 MAMP_Rapport VI du 14.11.2023_Recollement_publiable
2023-01-17 AGGGLOPOLE PROVENCE rapport VI du 17/01/2023
Installations classées - METROPOLE D'AIX-MARSEILLE-PROVENCE - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2714 2 déchets non dangereux de papiers, plastiques, bois,… (transit) hors 2710,2711 et 2719 Déclaration 30000.0 m3
2716 2 déchets non dangereux non inertes (transit) Déclaration avec contrôle 0.0 m3
Aucun document public disponible pour cet établissement.

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit