Installations classées
ou autres sites inspectés

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SPUR ENVIRONNEMENT (1)

Parc d'activités de la Cassine , 04310 Peyruis


Numéro d'établissement :
0006402723
SIRET :
41757344100066
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autorisation
Priorité nationale :
Oui
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Oui

Service inspection : DREAL PACA

Dernière inspection : 04/09/2025

Installations classées - SPUR ENVIRONNEMENT - Inspections
Date inspection Rapport
2025-09-04 rapport georisques
2024-10-24 Rapport georisques
2023-03-29 Rapport Georisques
2022-05-10 Rapport Georisques
Installations classées - SPUR ENVIRONNEMENT - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
3550 stockage temporaire de déchets Autorisation 5000.000 t
Installations classées - SPUR ENVIRONNEMENT - Textes publics disponibles
Date Type Description
2025-04-23 AP prescriptions complémentaires 2025-04-23 - AP Autorisation
2025-02-21 AP mise en demeure 2025-02-21 - APMD Défense incendie
2023-01-04 AP prescriptions complémentaires 2023-01-04 - APC Limitation LI surveillance eaux souterraines
2022-07-20 AP mise en demeure APMD N°2022201005 SPUR Environnement.pdf
2020-01-15 AP prescriptions complémentaires 2020-01-15 - APC Mise à jour arrêt traitement solvants
2020-01-15 AP prescriptions complémentaires 2020-01-15 - APC Mise à jour arrêt traitement solvants
2012-06-28 Autre Autre concernant ALPES ENVIRONNEMENT daté du 28/06/2012
2007-04-10 Arrêté préfectoral AP d'autorisation d'exploiter
2004-11-15 Arrêté préfectoral Arrêté préfectoral concernant ALPES ENVIRONNEMENT daté du 15/11/2004

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit