Installations classées
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CARRIERES & BALLASTIERES DES ALPES (1)

Lieu-dit ACO de Bouerne , 05110 Curbans

Numéro d'établissement :
0006402226
SIRET :
32390049800011
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En fin d'exploitation
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autorisation
Priorité nationale :
Non
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Non

Service inspection : DREAL PACA

Dernière inspection : 23/11/2010

Installations classées - CARRIERES & BALLASTIERES DES ALPES - Inspections
Date inspection Rapport
Installations classées - CARRIERES & BALLASTIERES DES ALPES - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
Installations classées - CARRIERES & BALLASTIERES DES ALPES - Textes publics disponibles
Date Type Description
2010-11-29 Autre Rapport concernant CARRIERE CBA Curbans Aco de Bouerne daté du 29/11/2010
2009-09-09 Autre Rapport proposant un AP complémentaire (Art. R. 512-31)
2007-11-14 Autre Arrêté préfectoral concernant CARRIERES ET BALLASTIERES DES ALPES daté du 14/11/2007
2006-11-22 Autre Non renseigné
2006-11-22 Autre Non renseigné
2006-03-15 Autre Non renseigné
2006-03-15 Autre Non renseigné
2005-08-05 Arrêté préfectoral Arrêté préfectoral concernant CARRIERES ET BALLASTIERES DES ALPES daté du 05/08/2005

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit