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Installations classées
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CARRIERES & BALLASTIERES DES ALPES (1)

Lieu-dit ACO de Bouerne , 05110 Curbans

Numéro d'établissement :
0006402226
SIRET :
32390049800011
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En fin d'exploitation
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autorisation
Priorité nationale :
Non
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Non

Service inspection : DREAL PACA

Dernière inspection : 23/11/2010

Installations classées - CARRIERES & BALLASTIERES DES ALPES - Inspections
Date inspection Rapport
Installations classées - CARRIERES & BALLASTIERES DES ALPES - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
Installations classées - CARRIERES & BALLASTIERES DES ALPES - Textes publics disponibles
Date Type Description
2010-11-29 Autre Rapport concernant CARRIERE CBA Curbans Aco de Bouerne daté du 29/11/2010
2009-09-09 Autre Rapport proposant un AP complémentaire (Art. R. 512-31)
2007-11-14 Autre Arrêté préfectoral concernant CARRIERES ET BALLASTIERES DES ALPES daté du 14/11/2007
2006-11-22 Autre Non renseigné
2006-11-22 Autre Non renseigné
2006-03-15 Autre Non renseigné
2006-03-15 Autre Non renseigné
2005-08-05 Arrêté préfectoral Arrêté préfectoral concernant CARRIERES ET BALLASTIERES DES ALPES daté du 05/08/2005

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