Installations classées
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Carrières et Ballastières des Alpes (CBA) carrière de Chateauredon (1)

La Blache - La Côte , 04270 Châteauredon

Numéro d'établissement :
0006402153
SIRET :
32390049800011
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autorisation
Priorité nationale :
Non
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Non

Service inspection : DREAL PACA

Dernière inspection : 04/06/2021

Installations classées - Carrières et Ballastières des Alpes (CBA) carrière de Chateauredon - Inspections
Date inspection Rapport
Installations classées - Carrières et Ballastières des Alpes (CBA) carrière de Chateauredon - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2510 1 Carrières (exploitation de) Autorisation
2515 1.a Broyage, concassage,...et autres produits minéraux ou déchets non dangereux inertes Enregistrement 578.000 kW
2517 2 Produits minéraux ou déchets non dangereux inertes (transit) Déclaration 31000.000 m2
Installations classées - Carrières et Ballastières des Alpes (CBA) carrière de Chateauredon - Textes publics disponibles
Date Type Description
2024-12-04 AP prescriptions complémentaires APc n° 2024-339-004 du 4 décembre 2024 - Carrière Chateauredon
2014-03-06 Autre Arrêté préfectoral concernant CARRIERE NEGRO Chateauredon daté du 06/03/2014
2009-01-22 Arrêté préfectoral AP complémentaire (Art. R. 512-31)
2007-10-10 Autre Non renseigné
2007-10-10 Autre Non renseigné

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit