Installations classées
ou autres sites inspectés

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PROVENCE ENROBES (1)

Quartier de l'Aiguille , 13180 Gignac-la-Nerthe


Numéro d'établissement :
0006402095
SIRET :
68162096900029
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Enregistrement
Priorité nationale :
Non
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Non

Service inspection : DREAL PACA

Dernière inspection : 26/11/2025

Installations classées - PROVENCE ENROBES - Inspections
Date inspection Rapport
2025-11-26 PROVENCE ENROBES_INSP récolement APENR_Rapport-VI du 26/11/2025 publiable
2024-06-26 PROVENCE ENROBES_Air-eau-déchets-incendie_Rapport-VI du 26/06/2024 Publiable
Installations classées - PROVENCE ENROBES - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2515 1.b Broyage, concassage,...et autres produits minéraux ou déchets non dangereux inertes Déclaration 190.000 kW
2517 2 Produits minéraux ou déchets non dangereux inertes (transit) Déclaration 9000.000 m2
2521 1 Centrale d'enrobage à chaud Enregistrement
4801 2 Houille, coke, lignite, charbon de bois, goudron, asphalte, brais et matières bitumineuses Déclaration 495.000 t
Installations classées - PROVENCE ENROBES - Textes publics disponibles
Date Type Description
2025-07-02 AP prescriptions complémentaires ProvenceEnrobés_APC 2025-34-PC du 02/07/2025
2015-03-18 Arrêté préfectoral Autre concernant PROVENCE ENROBES daté du 18/03/2015
2006-11-20 Arrêté préfectoral Arrêté préfectoral concernant PROVENCE ENROBES daté du 20/11/2006
1992-11-09 Arrêté préfectoral AP d'autorisation

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit