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STE BLANC TRAVAUX PUBLICS (SBTP) (1)

la Clapouire , 06510 Conségudes

Numéro d'établissement :
0006402080
SIRET :
44136448600015
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En fin d'exploitation
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autorisation
Priorité nationale :
Non
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Non

Service inspection : DREAL PACA

Dernière inspection : 25/05/2011

Installations classées - STE BLANC TRAVAUX PUBLICS (SBTP) - Inspections
Date inspection Rapport
Installations classées - STE BLANC TRAVAUX PUBLICS (SBTP) - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
Installations classées - STE BLANC TRAVAUX PUBLICS (SBTP) - Textes publics disponibles
Date Type Description
2009-08-18 Arrêté de mise en demeure AP de mise en demeure
2004-06-02 Arrêté préfectoral Arrêté préfectoral concernant STE BLANC TRAVAUX PUBLICS (SBTP) daté du 02/06/2004

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit