Installations classées
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STE NOUVELLE PROVENCE RESEAUX (1)

Triclavel , 84750 Viens

Numéro d'établissement :
0006402071
SIRET :
50881917400022
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autorisation
Priorité nationale :
Non
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Non

Service inspection : DREAL PACA

Dernière inspection : 16/02/2023

Installations classées - STE NOUVELLE PROVENCE RESEAUX - Inspections
Date inspection Rapport
2023-02-16 2023-04-19_SNPR_Viens_RapportPubliable_VI_16-02-23
2022-01-24 Rapport_SNPR_VI_24.01.2022_publiable
Installations classées - STE NOUVELLE PROVENCE RESEAUX - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2510 1 Carrières (exploitation de) Autorisation
Installations classées - STE NOUVELLE PROVENCE RESEAUX - Textes publics disponibles
Date Type Description
2022-03-07 AP mise en demeure APMD 7 MARS 22 SNPR.pdf
2014-10-13 Arrêté préfectoral AP autorisation
2012-04-19 Arrêté préfectoral Autre concernant CARRIERE PROVENCE RESEAUX (NOUVELLE) daté du 19/04/2012
2006-07-21 Arrêté préfectoral Arrêté préfectoral concernant PROVENCE RESEAUX daté du 21/07/2006
2003-10-24 Arrêté préfectoral Arrêté préfectoral concernant PROVENCE RESEAUX daté du 24/10/2003

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit