Installations classées
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GRAVISUD (1)

Mange Tian , 84220 Goult


Numéro d'établissement :
0006402063
SIRET :
39452500000045
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autorisation
Priorité nationale :
Non
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Non

Service inspection : DREAL PACA

Dernière inspection : 24/06/2020

Installations classées - GRAVISUD - Inspections
Date inspection Rapport
Installations classées - GRAVISUD - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2510 1 Carrières (exploitation de) Autorisation
Installations classées - GRAVISUD - Textes publics disponibles
Date Type Description
2026-04-08 AP prescriptions complémentaires APC GRAVISUD.pdfA-3
2023-07-19 AP prescriptions complémentaires 2023-07-19 APC GRAVISUD.pdfa-5
2004-06-03 Arrêté préfectoral Arrêté préfectoral concernant CARRIERE GRAVISUD daté du 03/06/2004
1999-05-18 Arrêté préfectoral Arrêté préfectoral concernant CARRIERE GRAVISUD daté du 18/05/1999
1993-08-17 Arrêté préfectoral Arrêté préfectoral concernant CARRIERE GRAVISUD daté du 17/08/1993

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit