Installations classées
ou autres sites inspectés

Retour

BOURJAC (1)

Les Plantas , 05190 Remollon

Numéro d'établissement :
0006401983
SIRET :
40430234100023
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autorisation
Priorité nationale :
Non
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Non

Service inspection : DREAL PACA

Dernière inspection : 14/11/2023

Installations classées - BOURJAC - Inspections
Date inspection Rapport
2023-11-14 Georisques_RapportInspection
Installations classées - BOURJAC - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2510 1 Carrières (exploitation de) Autorisation
2515 1.a Broyage, concassage,...et autres produits minéraux ou déchets non dangereux inertes Enregistrement 400.0 kW
2517 1 Produits minéraux ou déchets non dangereux inertes (transit) Enregistrement 10001.0 m2
2518 a Installation de production de béton prêt à l'emploi Enregistrement 3.1 m3
Installations classées - BOURJAC - Textes publics disponibles
Date Type Description
2024-01-31 AP mise en demeure APMD 31 01 2024
2023-02-27 AP d'autorisation AP 27 02 2023.pdf
2000-04-21 Autre Arrêté préfectoral concernant CARRIERE GUIRAMAND daté du 21/04/2000
1993-10-20 Autre Arrêté préfectoral concernant CARRIERE GUIRAMAND daté du 20/10/1993

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit