Installations classées
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BG PIERRES ex LISARELLI (1)

Chemin de la Sine , 06140 Vence


Numéro d'établissement :
0006401877
SIRET :
47949772900018
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autorisation
Priorité nationale :
Non
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Non

Service inspection : DREAL PACA

Dernière inspection : 29/09/2023

Installations classées - BG PIERRES ex LISARELLI - Inspections
Date inspection Rapport
2023-09-29 20231005_MP_599_Levée_MED_BG_Pierres
2023-03-09 20230331_MP_207_BG_PIERRE_RapportInspection_ VI_PPC
Installations classées - BG PIERRES ex LISARELLI - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2510 1 Carrières (exploitation de) Autorisation
Installations classées - BG PIERRES ex LISARELLI - Textes publics disponibles
Date Type Description
2023-05-26 AP mise en demeure 20230526_AP_755_MED.pdf
2014-09-04 Autre Arrêté préfectoral concernant CARRIERE BG PIERRES (ex LISARELLI) daté du 04/09/2014
2014-06-03 Arrêté préfectoral Rapport concernant CARRIERE BG PIERRES (ex LISARELLI) daté du 03/06/2014
2006-09-25 Arrêté préfectoral Non renseigné

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit