Installations classées
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BEAUFOUR IPSEN INDUSTRIE SAS (1)

Le Roussan , 84570 Mormoiron

Numéro d'établissement :
0006401635
SIRET :
54295011800019
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En fin d'exploitation
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autorisation
Priorité nationale :
Non
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Non

Service inspection : DREAL PACA

Dernière inspection : 03/10/2023

Installations classées - BEAUFOUR IPSEN INDUSTRIE SAS - Inspections
Date inspection Rapport
2023-10-03 2023-11-16_IPSEN_RapportPubliable_VI_03-10-23
Installations classées - BEAUFOUR IPSEN INDUSTRIE SAS - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2510 1 Carrières (exploitation de) Autorisation
2510 1 Carrières (exploitation de) Autorisation
Installations classées - BEAUFOUR IPSEN INDUSTRIE SAS - Textes publics disponibles
Date Type Description
2015-05-21 Arrêté préfectoral APC
2004-02-13 Arrêté préfectoral Arrêté préfectoral concernant CARRIERE BEAUFOUR IPSEN INDUSTRIE daté du 13/02/2004
2000-03-20 Arrêté préfectoral Arrêté préfectoral concernant CARRIERE BEAUFOUR IPSEN INDUSTRIE daté du 20/03/2000

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit