Installations classées
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CARRIERES ET BALLASTIERES DES ALPES Aubignosc (1)

Le Jas , 04200 Aubignosc

Numéro d'établissement :
0006401560
SIRET :
32390049800052
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autorisation
Priorité nationale :
Non
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Non

Service inspection : DREAL PACA

Dernière inspection : 29/10/2025

Installations classées - CARRIERES ET BALLASTIERES DES ALPES Aubignosc - Inspections
Date inspection Rapport
Installations classées - CARRIERES ET BALLASTIERES DES ALPES Aubignosc - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2510 1 Carrières (exploitation de) Autorisation
2515 1.b Broyage, concassage,...et autres produits minéraux ou déchets non dangereux inertes Déclaration 200.000 kW
2517 1 Produits minéraux ou déchets non dangereux inertes (transit) Enregistrement 32800.000 m2
Installations classées - CARRIERES ET BALLASTIERES DES ALPES Aubignosc - Textes publics disponibles
Date Type Description
2018-05-15 Arrêté préfectoral AP N°2018-135-013
2007-01-08 Arrêté préfectoral Arrêté préfectoral concernant CARRIERES ET BALLASTIERES DES ALPES daté du 08/01/2007
1998-09-06 Arrêté préfectoral AP d'autorisation
1992-03-26 Arrêté préfectoral AP d'autorisation de changemnt d'exploitant
1981-09-07 Arrêté préfectoral AP d'autorisation

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit