Installations classées
ou autres sites inspectés

Retour

BEVALI STEPHANE (1)

Lieu dit Roumagoua Chemin de Roumagoua , 13600 La Ciotat


Numéro d'établissement :
0006401368
SIRET :
89201811000015
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autorisation
Priorité nationale :
Non
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Non

Service inspection : DREAL PACA

Dernière inspection : 17/03/2026

Installations classées - BEVALI STEPHANE - Inspections
Date inspection Rapport
2023-02-22 BEVALI STEPHANE situation administrative rapport VI du 06/09/2023
Installations classées - BEVALI STEPHANE - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2510 1 Carrières (exploitation de) Autorisation
Installations classées - BEVALI STEPHANE - Textes publics disponibles
Date Type Description
2020-07-21 Autre Fiches d'écarts VI du 06/02/2020
2020-07-21 Autre Lettre conclusions VI du 06/02/2020
2019-09-26 Arrêté préfectoral Arrêté 2019-177 C
2016-01-06 Arrêté préfectoral Arrêté préfectoral concernant CARRIERE BEVALI daté du 06/01/2016
2003-05-16 Arrêté préfectoral AP de changement d'exploitant

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit