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Installations classées
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DURANCE GRANULATS (1)

Lieux-dits Réclavier et l'Oratoire , 13650 Meyrargues


Numéro d'établissement :
0006401302
SIRET :
31261306000044
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autorisation
Priorité nationale :
Non
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Non

Service inspection : DREAL PACA

Dernière inspection : 10/06/2024

Installations classées - DURANCE GRANULATS - Inspections
Date inspection Rapport
2024-06-10 DURANCE GRANULATS _VI 2024_Rapport VI du 10/06/2024 publiable
2022-03-08 Rapport VI 08/03/2022 publiable
Installations classées - DURANCE GRANULATS - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2510 3 Carrières (exploitation de) Autorisation 350000.0 t
2515 1.a Broyage, concassage,...et autres produits minéraux ou déchets non dangereux inertes Enregistrement 1183.0 kW
2516 1 Produits minéraux pulvérulents non ensachés (transit) Enregistrement 50000.0 m3
2517 1 Produits minéraux ou déchets non dangereux inertes (transit) Enregistrement 40000.0 m2
2760 3 Installation de stockage de déchets inertes Enregistrement
Installations classées - DURANCE GRANULATS - Textes publics disponibles
Date Type Description
2018-06-05 Rapport Nouveau document
2018-06-04 AP d'autorisation AP-auto-Durance-Granulats-04-6-2018.pdf
2012-06-29 Arrêté préfectoral Arrêté préfectoral concernant DURANCE GRANULATS - RECLAVIER daté du 29/06/2012
2012-04-25 Rapport Rapport concernant DURANCE GRANULATS - RECLAVIER daté du 25/04/2012

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit