Installations classées
ou autres sites inspectés

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CHAUX DE LA TOUR (1)

1990 bis route d'Avignon , 84440 Robion


Numéro d'établissement :
0006401264
SIRET :
57262114200015
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autorisation
Priorité nationale :
Oui
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Non

Service inspection : DREAL PACA

Dernière inspection : 20/01/2025

Installations classées - CHAUX DE LA TOUR - Inspections
Date inspection Rapport
2025-01-20 2025-03_06_RI_CHAUX DE LA TOUR_CARRIERE-PUB
2022-11-16 2023-01-26-RAPPORT_CHAUX DE LA TOUR_CARRIERE_publiable
Installations classées - CHAUX DE LA TOUR - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2510 1 Carrières (exploitation de) Autorisation
2515 1.a Broyage, concassage,...et autres produits minéraux ou déchets non dangereux inertes Enregistrement 795.500 kW
Installations classées - CHAUX DE LA TOUR - Textes publics disponibles
Date Type Description
2025-05-21 AP prescriptions complémentaires 2025-05-21_APC_et_ANNEXES_ChauxLaTour_Robion
2018-06-18 Arrêté préfectoral AP mise à jour de classement
2009-07-02 Arrêté de mise en demeure AP de mise en demeure
2008-01-29 Autre Non renseigné
2008-01-29 Autre Non renseigné
2006-03-15 Autre Non renseigné
2006-03-15 Autre Non renseigné
2005-11-23 Arrêté préfectoral Non renseigné
2000-08-18 Arrêté préfectoral AP n° 1966

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit