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Installations classées
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SOCIETE NOUVELLE BERGIER FRERES (1)

2645 Route de Cadenet Campagne Bessières Carrières des Garrigues , 84160 Vaugines

Numéro d'établissement :
0006401260
SIRET :
59262137900029
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autorisation
Priorité nationale :
Non
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Non

Service inspection : DREAL PACA

Dernière inspection : 06/07/2023

Installations classées - SOCIETE NOUVELLE BERGIER FRERES - Inspections
Date inspection Rapport
2023-07-06 2023-07-19_RI_BERGIER FRERES_publiable
Installations classées - SOCIETE NOUVELLE BERGIER FRERES - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2510 1 Carrières (exploitation de) Autorisation
2510 1 Carrières (exploitation de) Autorisation
Installations classées - SOCIETE NOUVELLE BERGIER FRERES - Textes publics disponibles
Date Type Description
2018-05-28 Arrêté préfectoral APC
2013-01-18 Arrêté préfectoral APC
2012-09-27 Rapport Rapport n° D-0016-2012-UT84-Sub4
2004-02-18 Arrêté préfectoral Arrêté préfectoral concernant STE NOUVELLE BERGIER FRERES daté du 18/02/2004
2003-12-09 Rapport Non renseigné
1996-07-19 Arrêté préfectoral AP du 19/07/1996

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit