Installations classées
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MATERIAUX DE HAUTE DURANCE (1)

326 ROUTE DE LA DRAGUE , 05600 Saint-Crepin

Numéro d'établissement :
0006401224
SIRET :
51241160400014
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autorisation
Priorité nationale :
Non
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Non

Service inspection : DREAL PACA

Dernière inspection : 17/09/2020

Installations classées - MATERIAUX DE HAUTE DURANCE - Inspections
Date inspection Rapport
Installations classées - MATERIAUX DE HAUTE DURANCE - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2510 1 Carrières (exploitation de) Autorisation
2515 2.b Broyage, concassage,...et autres produits minéraux ou déchets non dangereux inertes Déclaration 450.000 kW
Installations classées - MATERIAUX DE HAUTE DURANCE - Textes publics disponibles
Date Type Description
2016-12-26 Arrêté préfectoral Nouveau document
2016-10-25 Arrêté préfectoral Nouveau document
2013-12-23 Autre Autre concernant CARRIERE CHARLES QUEYRAS TP daté du 23/12/2013
2013-06-11 Autre Autre concernant CARRIERE CHARLES QUEYRAS TP daté du 11/06/2013
2003-03-12 Arrêté préfectoral Arrêté préfectoral concernant CARRIERE CHARLES QUEYRAS TP daté du 12/03/2003
1997-01-27 Autre Arrêté préfectoral concernant CARRIERE CHARLES QUEYRAS TP daté du 27/01/1997

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit