Installations classées
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CARRIERES ET BALLASTIERES DES ALPES MONTMAUR (1)

Les Chazals et Véna (exLe Rocher Roux) , 05400 Montmaur

Numéro d'établissement :
0006401214
SIRET :
32390049800060
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autorisation
Priorité nationale :
Oui
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Non

Service inspection : DREAL PACA

Dernière inspection : 09/06/2026

Installations classées - CARRIERES ET BALLASTIERES DES ALPES MONTMAUR - Inspections
Date inspection Rapport
2025-12-10 20251211_RappInspGEO_CBA_Montmaur
2024-10-17 Georisques_rapportinspection17102024
2023-10-09 Georisques_RapportInspection_CBA_Montmaur
Installations classées - CARRIERES ET BALLASTIERES DES ALPES MONTMAUR - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2510 1 Carrières (exploitation de) Autorisation
2515 1.b Broyage, concassage,...et autres produits minéraux ou déchets non dangereux inertes Déclaration 586.000 kW
Installations classées - CARRIERES ET BALLASTIERES DES ALPES MONTMAUR - Textes publics disponibles
Date Type Description
2021-12-27 AP prescriptions complémentaires APC tracé piste
2019-02-08 AP d'autorisation 20190208_AP renouvellement_ et_annexes
2015-10-20 Arrêté préfectoral Arrêté préfectoral concernant CARRIERE BALLASTIERES DES ALPES CBA daté du 20/10/2015
2011-07-28 Autre Autre concernant CARRIERE BALLASTIERES DES ALPES daté du 28/07/2011
2007-02-07 Autre Non renseigné
2007-02-07 Autre Non renseigné
2006-09-20 Autre Non renseigné
2006-09-20 Autre Non renseigné
2003-10-01 Autre Autre concernant CARRIERE BALLASTIERES DES ALPES daté du 01/10/2003
1997-01-07 Autre Autre concernant CARRIERE BALLASTIERES DES ALPES daté du 07/01/1997

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit