Installations classées
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PROVENCE GRANULATS (1)

Le Defens d'Embuis , 83340 Le Cannet-des-Maures


Numéro d'établissement :
0006401203
SIRET :
38878032200011
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autorisation
Priorité nationale :
Oui
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Non

Service inspection : DREAL PACA

Dernière inspection : 24/03/2026

Installations classées - PROVENCE GRANULATS - Inspections
Date inspection Rapport
2026-03-24 rapport_2026-03-24INSPAR7.pdf
2024-02-14 partie publiable
2022-01-31 Partie_publiable (1)
Installations classées - PROVENCE GRANULATS - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2510 1 Carrières (exploitation de) Autorisation
2515 1.a Broyage, concassage,...et autres produits minéraux ou déchets non dangereux inertes Enregistrement 1700.000 kW
2517 1 Produits minéraux ou déchets non dangereux inertes (transit) Enregistrement 55000.000 m2
Installations classées - PROVENCE GRANULATS - Textes publics disponibles
Date Type Description
2026-03-27 AP prescriptions complémentaires 2026_03_27_APC_Le Défens d'Embuis
2024-04-18 AP mise en demeure APMed 18 avr 2024 Le Defens d'Embuis
2023-07-19 AP prescriptions complémentaires APC du 19 juillrt 2023 Le Defens
2018-01-04 Arrêté préfectoral Nouveau document
2013-06-18 Arrêté préfectoral Arrêté préfectoral concernant CARRIERE PROVENCE GRANULATS-Le Cannet daté du 18/06/2013

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit