Installations classées
ou autres sites inspectés

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SEC (1)

Rte de Levens , 06730 Saint-André-de-la-Roche

Numéro d'établissement :
0006401183
SIRET :
41735046900066
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autorisation
Priorité nationale :
Oui
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Non

Service inspection : DREAL PACA

Dernière inspection : 25/11/2025

Installations classées - SEC - Inspections
Date inspection Rapport
2025-11-25 20251202_NG_650_SEC__STA_rapport-publiable
2023-11-21 20240212_NG_113_ SEC _ Saint André de la Roche _rapportInspection
2023-11-21 20240212_NG_116_ SEC _ Saint André de la Roche_RapportInspection
2022-09-13 20221123_NG_653_plainte SEC St ANDRE_Rapport
Installations classées - SEC - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2510 1 Carrières (exploitation de) Autorisation
2515 1.a Broyage, concassage,...et autres produits minéraux ou déchets non dangereux inertes Enregistrement 3015.000 kW
2517 2 Produits minéraux ou déchets non dangereux inertes (transit) Déclaration 9000.000 m2
Installations classées - SEC - Textes publics disponibles
Date Type Description
2026-06-02 AP prescriptions complémentaires 20260325_NG_212__SEC_ St ANDRE_PAC_rapport_memoire rehabilitation
2024-01-03 AP prescriptions complémentaires 20240103_APC_17334
2023-03-06 AP mise en demeure 20230306_AP_739_MED.pdf
2021-01-19 Arrêté préfectoral AP 16564
2020-01-08 Arrêté préfectoral AP D'autorisation
2017-04-19 Arrêté préfectoral Nouveau document
2011-07-28 Arrêté préfectoral AP complémentaire (Art. R. 512-31)
2005-11-10 Autre Non renseigné
2005-11-10 Autre Non renseigné
2004-06-02 Arrêté préfectoral Arrêté préfectoral concernant STE D'EXPLOITATION DES CARRIERES daté du 02/06/2004

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit