Installations classées
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SEMAG (1)

La malespine Route de Gréasque , 13120 Gardanne


Numéro d'établissement :
0006401124
SIRET :
33882655500017
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autorisation
Priorité nationale :
Oui
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Oui
Installations classées - SEMAG - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2510 3 Carrières (exploitation de) Autorisation 300000.000 t
2760 2.b Autres installations que celles mentionnées au a Autorisation
2910 B.2 Combustion Autorisation 3.700 MW
3540 1 Installation de stockage de déchets de plus de 25 000 t de capacité Autorisation 53000.000 t
Installations classées - SEMAG - Textes publics disponibles
Date Type Description
2026-05-11 AP prescriptions complémentaires Semag-APC 2026-154-PC
2026-03-19 AP prescriptions complémentaires Semag-20260319
2025-06-25 AP prescriptions complémentaires SEMAG AP 2022-106-PC du 25/06/2025 modication APC du 31/11/2025
2024-10-18 AP prescriptions complémentaires AP 2024-220-PC du 18-10-2024
2024-09-27 Document de procédure SEMAG-Rapport recevabilité du 27/09/2024
2023-09-07 AP mise en demeure SEMAG APMED 2023-185-MED du 07/09/2023
2012-08-03 Autre Arrêté préfectoral concernant SEMAG - CSDU Gardanne - Malespine daté du 03/08/2012
2011-10-06 Arrêté de mise en demeure AP de mise en demeure
2011-08-31 Arrêté préfectoral AP complémentaire (Art. R. 512-31)
2011-08-16 Arrêté préfectoral AP complémentaire (Art. R. 512-31)
2011-07-20 Arrêté préfectoral AP complémentaire (Art. R. 512-31)
2010-04-13 Arrêté préfectoral APC RSDE_2009
2009-03-12 Arrêté préfectoral AP d'autorisation
2008-09-17 Arrêté préfectoral AP d'autorisation
2000-08-11 Arrêté préfectoral AP AUTORISATION

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit