Installations classées
ou autres sites inspectés

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RESOCLEAN EUROPE (1)

ZAC des Cadesteaux Avenue Avogadro , 13340 Rognac


Numéro d'établissement :
0006400992
SIRET :
41389345400046
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autorisation
Priorité nationale :
Non
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Non

Service inspection : DREAL PACA

Dernière inspection : 20/02/2024

Installations classées - RESOCLEAN EUROPE - Inspections
Date inspection Rapport
2024-02-20 20240220 RESOCLEAN ActionCPG EAU(Rapport)publiable
Installations classées - RESOCLEAN EUROPE - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
1435 2 Stations-service Déclaration avec contrôle 0.000 m3
2795 1 Lavage de fûts, conteneurs,... de substances ou mélanges ou de déchets dangereux Autorisation 0.000 m3/j
Installations classées - RESOCLEAN EUROPE - Textes publics disponibles
Date Type Description
2014-06-13 Arrêté préfectoral Arrêté préfectoral concernant RESOCLEAN EUROPE daté du 13/06/2014
2010-03-19 Arrêté préfectoral APC RSDE_2009
1992-12-02 Arrêté préfectoral Arrêté préfectoral concernant RESOCLEAN EUROPE daté du 02/12/1992

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit