Installations classées
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OXOCHIMIE (1)

BP n° 3 , 13117 Martigues


Numéro d'établissement :
0006400956
SIRET :
66204888300026
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autorisation
Priorité nationale :
Oui
Statut SEVESO :
Seveso seuil haut
IED - MTD :
Non
Installations classées - OXOCHIMIE - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
1434 1.b Liquides inflammables (remplissage ou distribution) autres que 1435 Déclaration avec contrôle 15.000 m3/h
1434 1.a Liquides inflammables (remplissage ou distribution) autres que 1435 Autorisation 0.000 m3/h
2915 1.b Chauffage (procédé de) fluide caloporteur organique combustible Déclaration 500.000 L
2915 1.b Chauffage (procédé de) fluide caloporteur organique combustible Déclaration 500.000 L
2921 1.a Installations de refroidissement évaporatif Enregistrement 71169.000 kW
2921 1.b Installations de refroidissement évaporatif Déclaration avec contrôle 0.000 kW
2921 1.a Installations de refroidissement évaporatif Enregistrement 71169.000 kW
2925 1 Charge d'accumulateurs dégageant de l'hydrogène Déclaration 108.000 kW
2925 1 Charge d'accumulateurs dégageant de l'hydrogène Déclaration 125.000 kW
4510 2 Dangereux pour l'environnement aquatique de catégorie aiguë 1 ou chronique 1 Déclaration avec contrôle 45.000 t
4734 2.a Produits pétroliers spécifiques et carburants de substitution Autorisation
4734 2.a Produits pétroliers spécifiques et carburants de substitution Autorisation
Installations classées - OXOCHIMIE - Textes publics disponibles
Date Type Description
2018-05-03 Fiche Seveso fiche d'information du public
2015-12-07 Arrêté préfectoral Arrêté préfectoral concernant OXOCHIMIE daté du 07/12/2015
2014-03-10 Arrêté préfectoral Arrêté préfectoral concernant OXOCHIMIE daté du 10/03/2014
2009-04-02 Arrêté préfectoral AP complémentaire (Art. R. 512-31)
2008-07-10 Arrêté préfectoral AP complémentaire (art 18 déc. 77)
2007-10-01 Arrêté préfectoral Arrêté préfectoral concernant OXOCHIMIE daté du 01/10/2007
2006-11-20 Arrêté préfectoral Arrêté préfectoral concernant OXOCHIMIE daté du 20/11/2006
2006-07-19 Arrêté préfectoral Arrêté préfectoral concernant OXOCHIMIE daté du 19/07/2006
2005-08-17 Arrêté préfectoral Arrêté préfectoral concernant OXOCHIMIE daté du 17/08/2005
2005-06-15 Arrêté préfectoral Arrêté préfectoral concernant OXOCHIMIE daté du 15/06/2005

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit