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Installations classées
ou autres sites inspectés

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AUBAGNE ENROBES (1)

ZI les Paluds - 251, rue du dirigeable QUARTIER DES PALUDS , 13400 Aubagne

Numéro d'établissement :
0006400712
SIRET :
31521652300011
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Enregistrement
Priorité nationale :
Non
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Non

Service inspection : DREAL PACA

Dernière inspection : 04/08/2022

Installations classées - AUBAGNE ENROBES - Inspections
Date inspection Rapport
2022-08-04 Rapport AUBAGNE ENROBES VI du 04/08/2022
Installations classées - AUBAGNE ENROBES - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2515 1.b Broyage, concassage,...et autres produits minéraux ou déchets non dangereux inertes Déclaration 74.0 kW
2521 1 Centrale d'enrobage à chaud Enregistrement
2910 A.2 Combustion Déclaration avec contrôle 17.3 MW
Installations classées - AUBAGNE ENROBES - Textes publics disponibles
Date Type Description
2004-08-25 Arrêté préfectoral Arrêté préfectoral concernant AUBAGNE ENROBES daté du 25/08/2004
2004-04-14 Rapport Non renseigné

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit