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Installations classées
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AIRBUS HELICOPTERS (1)

Aéroport InternationalMarseille-Provence BP 13 , 13700 Marignane


Numéro d'établissement :
0006400589
SIRET :
35238371500021
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autorisation
Priorité nationale :
Oui
Statut SEVESO :
Seveso seuil bas
IED - MTD :
Oui

Service inspection : DREAL PACA

Dernière inspection : 18/12/2024

Installations classées - AIRBUS HELICOPTERS - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
1434 1.b Liquides inflammables (remplissage ou distribution) autres que 1435 Déclaration avec contrôle 60.000 m3/h
1450 1 Solides inflammables Autorisation 1.320 t
2560 1 Métaux et alliages (travail mécanique des) Autorisation 5450.000 kW
2561 Trempé recuit, revenu des métaux et alliages Déclaration avec contrôle
2564 1.a Supérieur à 1 500 l Enregistrement 7050.000 l
2565 1.a Cadmium Enregistrement 73461.920
2565 2.a Traitement de surface Enregistrement 75669.000 l
2567 1.a Supérieur à 1000 l Autorisation 0.000 l
2575 Emploi de matières abrasives Déclaration 72.086 kW
2661 1.c MATIERES PLASTIQUES, CAOUTCHOUC...(EMPLOI OU REEMPLOI) Déclaration 8.911 t/j
2661 2.b MATIERES PLASTIQUES, CAOUTCHOUC...(EMPLOI OU REEMPLOI) Déclaration 0.000 t/j
2910 A.2 Combustion Déclaration avec contrôle 16.009 MW
2915 1.b Chauffage (procédé de) fluide caloporteur organique combustible Déclaration 560.000 L
2921 1.a Installations de refroidissement évaporatif Enregistrement 7160.000 kW
2921 1.b Refroidissement par dispersion d'eau dans un flux d'air (installations de) Déclaration 6409.000 kW
2925 1 Charge d'accumulateurs dégageant de l'hydrogène Déclaration 103.800 kW
2940 2.a Vernis, peinture, colle, ... (application, cuisson, séchage) Enregistrement 161.000 kg/j
3260 Traitement de surface Autorisation 110.672 m3
4220 3 Produits explosifs (stockage de) Déclaration avec contrôle 31.000 kg
4510 2 Dangereux pour l'environnement aquatique de catégorie aiguë 1 ou chronique 1 Déclaration avec contrôle 6.846 t
4718 2 Gaz inflammables liquéfiés de catégorie 1 et 2 Déclaration avec contrôle
4734 2.c Produits pétroliers spécifiques et carburants de substitution Déclaration avec contrôle
4734 1.c Produits pétroliers spécifiques et carburants de substitution Déclaration avec contrôle
Installations classées - AIRBUS HELICOPTERS - Textes publics disponibles
Date Type Description
2025-06-27 AP prescriptions complémentaires AIRBUS HELICOPTRES_APC-publiable_20250627
2025-05-14 Fiche Seveso 0006400589_AIRBUS_FicheSSB
2024-10-22 AP prescriptions complémentaires 20241022_AIRBUS APC cuve temporaire
2021-01-19 Autre 2021-01-19 APMU suite incendie
2021-01-13 Arrêté de mise en demeure 2012-07-06 AMPED
2010-03-19 Arrêté préfectoral APC RSDE_2009
2009-07-21 AP prescriptions complémentaires 2009-07-21-AP
2008-07-10 Arrêté préfectoral AP complémentaire Gestion eau/secheresse(art 18 déc. 77)
2006-11-20 Arrêté préfectoral Arrêté préfectoral concernant EUROCOPTER SAS daté du 20/11/2006
2006-07-06 Arrêté préfectoral APC mesures urgence ozone
2005-06-21 Arrêté préfectoral AP de mise en demeure (L514-1)
2005-06-21 Arrêté préfectoral Arrêté préfectoral concernant EUROCOPTER SAS daté du 21/06/2005
2002-12-11 Arrêté préfectoral Arrêté préfectoral concernant EUROCOPTER SAS daté du 11/12/2002
2000-01-03 Arrêté préfectoral AP complémentaire (art 18 déc. 77)
1998-01-23 Arrêté préfectoral AP complémentaire (art 18 déc. 77)
1994-09-19 Arrêté préfectoral Autres arrêtés préfectoraux
1994-09-14 Arrêté préfectoral AP complémentaire (art 18 déc. 77)
1994-09-07 Arrêté préfectoral APC IPPC
1993-11-29 Arrêté préfectoral AP d'autorisation
1993-10-26 Arrêté préfectoral AP complémentaire (art 18 déc. 77)
1991-02-28 Arrêté préfectoral APC IPPC
1982-03-11 Arrêté préfectoral AP d'autorisation
1977-07-11 Arrêté préfectoral AP d'autorisation
1976-12-21 Arrêté préfectoral Autres arrêtés préfectoraux

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit