Installations classées
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CAVES D'ESCLANS (1)

34 BOULEVARD ANDRE BOUIS , 83920 La Motte

Numéro d'établissement :
0006400220
SIRET :
49059874500035
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Enregistrement
Priorité nationale :
Non
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Non

Service inspection : DREAL PACA

Dernière inspection : 26/04/2023

Installations classées - CAVES D'ESCLANS - Inspections
Date inspection Rapport
2023-04-26 2023_05_04_AIOT 0006400220 Le Chai d'Esclans La Motte_rap pub
Installations classées - CAVES D'ESCLANS - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
Installations classées - CAVES D'ESCLANS - Textes publics disponibles
Date Type Description
2023-06-01 AP mise en demeure APMED du 1er 06 2023_AIOT 0006400220_Le Chai d'Esclans La Motte.pdf
2005-12-15 Arrêté préfectoral Arrêté préfectoral concernant SCA LES VIGNERONS DE SAINT ROMAIN daté du 15/12/2005

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit