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Installations classées
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TITANOBEL SA Dépôt de MAZAUGUES (1)

Dépôt de Mazaugues lieu_dit lacaire de sarrazin , 83136 Mazaugues


Numéro d'établissement :
0006400122
SIRET :
42125183600100
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autorisation
Priorité nationale :
Oui
Statut SEVESO :
Seveso seuil haut
IED - MTD :
Non
Installations classées - TITANOBEL SA Dépôt de MAZAUGUES - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2793 2.b Inférieure à 100 kg Déclaration avec contrôle 99.000 kg
2793 3.b Dans les autres cas Autorisation
4210 1.a Produits explosifs (fabrication, chargement, encartouchage, conditionnement...) Autorisation 1125.000 kg
4220 1 Produits explosifs (stockage de) Autorisation 60125.000 kg
4440 2 Solides comburants catégorie 1,2 ou 3 Déclaration 25.250 t
Installations classées - TITANOBEL SA Dépôt de MAZAUGUES - Textes publics disponibles
Date Type Description
2025-09-25 Fiche Seveso 0006400122_TITANOBEL MAZAUGUES_FicheSSH_20231222
2025-03-17 AP prescriptions complémentaires APC 17 03 2025 TITANOBEL Mazaugues_ss annexe
2024-10-08 AP mise en demeure APMED TITANOBEL 8 10 2024
2022-09-15 AP mise en demeure APMED TITANOBEL 15 09 2022-2.pdf
2009-02-11 Arrêté préfectoral AP complémentaire (art 18 déc. 77)
2008-06-20 Arrêté préfectoral Arrêté préfectoral concernant TITANOBEL daté du 20/06/2008
2008-04-02 Arrêté préfectoral APC
2002-03-28 Arrêté de mise en demeure A P MED
2000-02-24 Arrêté préfectoral AUTORISATION

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit