Installations classées
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STMICROELECTRONICS SAS (1)

Z.I. Rousset-Peynier 190 avenue Célestin Coq , 13102 Rousset

Numéro d'établissement :
0006400069
SIRET :
41496958400013
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autorisation
Priorité nationale :
Oui
Statut SEVESO :
Seveso seuil bas
IED - MTD :
Oui
Installations classées - STMICROELECTRONICS SAS - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
1185 3.1.a Quantité de fluide susceptible d'être présente Déclaration 3350.000 l
1185 1.a Quantité susceptible d'être présente Autorisation 801.000 L
1185 2.a Quantité susceptible d'être présente Déclaration avec contrôle 16118.000 kg
1978 5 Autres nettoyages de surface Déclaration 120.600 t/an
1978 4 Nettoyage de surface avec substances à mentions de danger H340, H350, H350i, H360D, H360F, H341 ou H351 Déclaration 35.000 t/an
1978 8 Autres revêtements Déclaration 30.000 t/an
2561 Trempé recuit, revenu des métaux et alliages Déclaration avec contrôle
2565 3 Traitement de surface en phase gazeuse Déclaration avec contrôle
2565 2.a Traitement de surface Enregistrement 1501.000 l
2567 2.b Supérieure à 20 kg/jour mais inférieure ou égale à 200 kg/jour Déclaration avec contrôle 199.000 kg/j
2910 A.2 Combustion Déclaration avec contrôle 16.118 MW
2921 1.a Installations de refroidissement évaporatif Enregistrement 67000.000 kW
2925 1 Charge d'accumulateurs dégageant de l'hydrogène Déclaration 2000.000 kW
2925 2 Charge d'accumulateurs ne dégageant pas d''hydrogène Déclaration 4000.000 kW
3670 2 Traitement de surfaces de matières avec plus de 200 t/an de solvants organiques Autorisation 201.000 t/an
4110 3.a Toxicité aiguë catégorie 1 Autorisation 1500.000 kg
4110 2.a Toxicité aiguë catégorie 1 Autorisation 4400.000 kg
4120 3.b Toxicité aiguë catégorie 2 Déclaration 1.572 t
4120 2.b Toxicité aiguë catégorie 2 Déclaration 7.700 t
4130 3.b Toxicité aiguë catégorie 3 pour les voies d'exposition par inhalation Déclaration 1.000 t
4130 2.b Toxicité aiguë catégorie 3 pour les voies d'exposition par inhalation Déclaration 5.000 t
4310 2 Gaz inflammables catégorie 1 et 2 Déclaration avec contrôle 1.000 t
4331 2 Liquides inflammables de catégorie 2 ou catégorie 3 Enregistrement 110.000 t
4442 2 Gaz comburants catégorie 1 Déclaration 10.000 t
4510 2 Dangereux pour l'environnement aquatique de catégorie aiguë 1 ou chronique 1 Déclaration avec contrôle 40.000 t
Installations classées - STMICROELECTRONICS SAS - Textes publics disponibles
Date Type Description
2026-06-29 AP prescriptions complémentaires STMI diffusable - 20260629-3
2026-06-29 AP prescriptions complémentaires STMI diffusable - 20260629-1
2025-05-14 Fiche Seveso 0006400069_ST-Micro_FicheSSB_20240110
2024-05-22 AP prescriptions complémentaires AP-STMi - 2024-78-PC
2024-05-22 AP prescriptions complémentaires AP n°2024-78-PC du 22.05.2024
2002-10-15 Arrêté préfectoral Arrêté préfectoral concernant STMICROELECTRONICS SAS daté du 15/10/2002

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit