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Installations classées
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STMICROELECTRONICS SAS (1)

Z.I. Rousset-Peynier 190 avenue Célestin Coq , 13102 Rousset

Numéro d'établissement :
0006400069
SIRET :
41496958400013
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autorisation
Priorité nationale :
Oui
Statut SEVESO :
Seveso seuil bas
IED - MTD :
Oui

Service inspection : DREAL PACA

Dernière inspection : 23/01/2025

Installations classées - STMICROELECTRONICS SAS - Inspections
Date inspection Rapport
2025-01-23 STMICROELECTRONICS_AN Perte d'utilités_Rapport VI du 23/01/2025 Publiable
2025-01-23 STMICROELECTRONICS_Inspection POI SB _Rapport VI du 23/01/2025 publiable
2024-02-15 STMICRO_Rapport VI du 15.02.2024_Action CPG Eau_publiable
2023-11-17 ST MICROELECTRONICS_Rapport VI du 17.11.2023_TAR_publiable
2023-07-03 STMICROELECTRONICS rapport VI du 03/07/2023
2023-06-28 STMICROELECTRONICS_Action nationale Sécheresse_Rapport-VI du 28/06/2023-publiable
2023-06-28 STMICROELECTRONICS_Fluides frigorigènes_Rapport-VI du 28/06/2023-Publiable
2023-04-11 STMICROELECTRONICS_Risque accidentel - MMR_Rapport-VI du 11/04/2023-publiable
2022-06-22 STMICRO Rapport VI du 22-06-2022_publiable
2022-06-15 Rapport VI 15/06/2022 STMI
2022-06-15 D-1304-AIX-2022-RAPPORT P
2019-05-06 Conclusions d'inspection 6 mai 2019
2018-04-11 Conclusions d'inspection 11 avril 2018
2018-02-12 Conclusions d'inspection 13 février 2018
2016-11-29 Conclusions d'inspection 30 novembre 2016
2015-11-12 Conclusions d'inspection 13 novembre 2015
2015-11-12 Fiche d'écart
2014-08-27 Conclusions d'inspection 27 aout 2014
2013-10-29 Conclusions d'inspection 30 octobre 2013
2013-10-23 Conclusions d'inspection 23 octobre 2013
2013-10-23 Fiche d'écart
2012-10-18 Fiche d'écart
2012-10-18 Conclusions d'inspection 18 octobre 2012
2011-11-08 Fiche d'écart
2011-11-08 Conclusions d'inspection 9 novembre 2011
2010-11-03 Conclusions d'inspection 4 novembre 2010
2009-10-01 Conclusions d'inspection 1 octobre 2009
2009-10-01 Fiche d'écart
2008-10-09 Conclusions d'inspection 9 octobre 2008
2008-10-09 Fiche d'écart
2008-03-25 Fiche d'écart
2008-03-25 Conclusions d'inspection 26 mars 2008
2007-03-20 Fiche d'écart
2007-03-20 Conclusions d'inspection 21 mars 2007
2006-05-10 Fiche d'écart
2006-05-10 Conclusions d'inspection 10 mai 2006
Installations classées - STMICROELECTRONICS SAS - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
1185 3.1.a Quantité de fluide susceptible d'être présente Déclaration 3350.000 l
1185 2.a Quantité susceptible d'être présente Déclaration avec contrôle 16118.000 kg
1185 1.a Quantité susceptible d'être présente Autorisation 801.000 L
1716 2 Substances radioactives Déclaration 1110.000 aucune
1978 8 Autres revêtements Déclaration 30.000 t/an
1978 5 Autres nettoyages de surface Déclaration 120.600 t/an
1978 4 Nettoyage de surface avec substances à mentions de danger H340, H350, H350i, H360D, H360F, H341 ou H351 Déclaration 35.000 t/an
2561 Trempé recuit, revenu des métaux et alliages Déclaration avec contrôle
2565 2.a Traitement de surface Enregistrement 1501.000 l
2565 3 Traitement de surface en phase gazeuse Déclaration avec contrôle
2567 2.b Supérieure à 20 kg/jour mais inférieure ou égale à 200 kg/jour Déclaration avec contrôle 21.000 kg/j
2910 A.2 Combustion Déclaration avec contrôle 16.118 MW
2921 1.a Installations de refroidissement évaporatif Enregistrement 67000.000 kW
2925 1 Charge d'accumulateurs dégageant de l'hydrogène Déclaration 33000.000 kW
3670 2 Traitement de surfaces de matières avec plus de 200 t/an de solvants organiques Autorisation 201.000 t/an
4110 3.a Toxicité aiguë catégorie 1 Autorisation 1500.000 kg
4110 2.a Toxicité aiguë catégorie 1 Autorisation 4400.000 kg
4120 3.b Toxicité aiguë catégorie 2 Déclaration 1.572 t
4120 2.b Toxicité aiguë catégorie 2 Déclaration 7.700 t
4130 3.b Toxicité aiguë catégorie 3 pour les voies d'exposition par inhalation Déclaration 1.000 t
4130 2.b Toxicité aiguë catégorie 3 pour les voies d'exposition par inhalation Déclaration 5.000 t
4310 2 Gaz inflammables catégorie 1 et 2 Déclaration avec contrôle 1.000 t
4331 2 Liquides inflammables de catégorie 2 ou catégorie 3 Enregistrement 110.000 t
4442 2 Gaz comburants catégorie 1 Déclaration 10.000 t
4510 2 Dangereux pour l'environnement aquatique de catégorie aiguë 1 ou chronique 1 Déclaration avec contrôle 40.000 t
4710 1 Chlore (numéro CAS 7782-50-5) Autorisation
4715 1 Hydrogène (numéro CAS 133-74-0) Autorisation
4716 2 Chlorure d'hydrogène (gaz liquéfié) (numéro CAS 7647-01-0) Déclaration
4725 2 Oxygène (numéro CAS 7782-44-7) Déclaration
4728 2 Arsine (trihydrure d'arsenic) (numéro CAS 7784-42-1) Déclaration
4729 2 Phosphine (trihydrure de phosphore) (numéro CAS 7803-51-2) Déclaration
4735 2.b Ammoniac Déclaration avec contrôle
Aucun document public disponible pour cet établissement.

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit