Installations classées
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ARBOIS ENROBES (1)

Les Boues Rouges,CD 9 Quartier du Griffon , 13127 Vitrolles

Numéro d'établissement :
0006400031
SIRET :
39853909800028
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Enregistrement
Priorité nationale :
Non
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Non

Service inspection : DREAL PACA

Dernière inspection : 01/08/2023

Installations classées - ARBOIS ENROBES - Inspections
Date inspection Rapport
2023-08-01 ARBOIS ENROBES Centrale d'Enrobage rapport VI du 01/08/2023
Installations classées - ARBOIS ENROBES - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2515 1.b Broyage, concassage,...et autres produits minéraux ou déchets non dangereux inertes Déclaration 200.000 kW
2521 1 Centrale d'enrobage à chaud Enregistrement
2910 A.2 Combustion Déclaration avec contrôle 19.000 MW
2915 2 Chauffage (procédé de) fluide caloporteur organique combustible Déclaration 4000.000 L
4801 2 Houille, coke, lignite, charbon de bois, goudron, asphalte, brais et matières bitumineuses Déclaration 499.000 t
Installations classées - ARBOIS ENROBES - Textes publics disponibles
Date Type Description
2023-10-19 AP mise en demeure ARBOPIS ENROBE APMED 2023-174-MED du 19/10/2023
2020-07-17 Autre Lettre conclusions VI du 21/01/2020
2003-01-16 Arrêté préfectoral Arrêté préfectoral concernant ARBOIS ENROBES daté du 16/01/2003

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit