Installations classées
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BARBOT Stéphane (1)

La Jouberderie LA POUEZE , 49220 Erdre-en-Anjou

Numéro d'établissement :
0006311427
SIRET :
88014841600014
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autorisation
Priorité nationale :
Oui
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Oui

Service inspection : DDPP 49

Dernière inspection : 15/02/2022

Installations classées - BARBOT Stéphane - Inspections
Date inspection Rapport
2022-02-15 2022_02_15 RapportInspection publiable BARBOT Stéphane
Installations classées - BARBOT Stéphane - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
3660 a avec plus de 40 000 emplacements pour les volailles Autorisation 72500.0 u
Installations classées - BARBOT Stéphane - Textes publics disponibles
Date Type Description
2022-02-28 AP d'autorisation AP signé.pdf

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit