Installations classées
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Parc éolien BUTTE NOIRE (1)

Parc éolien , 44170 Jans


Numéro d'établissement :
0006310294
SIRET :
82786080000016
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autorisation
Priorité nationale :
Non
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Non

Service inspection : DREAL PAYL

Dernière inspection : 26/02/2026

Installations classées - Parc éolien BUTTE NOIRE - Inspections
Date inspection Rapport
2026-02-26 N4-2026-313 - RI-publiable
Installations classées - Parc éolien BUTTE NOIRE - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
Installations classées - Parc éolien BUTTE NOIRE - Textes publics disponibles
Date Type Description
2025-09-30 AP prescriptions complémentaires 2025_09_30_APC_ICPE_société Parc EOLIEN Butte Noire SAS_JANS
2025-07-09 AP prescriptions complémentaires 2025_07_09_APC_proroga° validité AEU_Parc éolien Butte Noire SAS_Jans
2025-04-30 AP prescriptions complémentaires 2025_04_30_APC_Parc_Eolien_Butte__Noire_Jans
2020-01-31 Arrêté préfectoral AP autorisation JANS Butte Noire

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit