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Installations classées
ou autres sites inspectés

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PARC EOLIEN DE DERVAL (1)

Les Doussais PDL2 , 44590 DERVAL


Numéro d'établissement :
0006309786
SIRET :
81241631100031
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autorisation
Priorité nationale :
Non
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Non

Service inspection : DREAL PAYL

Dernière inspection : 02/04/2025

Installations classées - PARC EOLIEN DE DERVAL - Inspections
Date inspection Rapport
2025-04-02 N4-2025-379_rapport-publiable
2022-12-12 N4-2022-1315-PEDervalRIpubliable
Installations classées - PARC EOLIEN DE DERVAL - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
Installations classées - PARC EOLIEN DE DERVAL - Textes publics disponibles
Date Type Description
2021-11-19 Autre Donner acte 2021
2021-03-18 Autre Annexe donner acte 18/03/2021
2021-03-18 Autre Donner acte 2021
2019-07-01 Arrêté préfectoral AP AUTO 2019

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit