Installations classées
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EARL BURONS (LES) (1)

LES BURONS , 53100 Saint-Georges-Buttavent

Numéro d'établissement :
0006308999
SIRET :
90933692700019
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Enregistrement
Priorité nationale :
Non
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Non

Service inspection : DDPP 53

Dernière inspection : 05/08/2024

Installations classées - EARL BURONS (LES) - Inspections
Date inspection Rapport
2024-08-05 240812 RAPPORT GEORISQUES
Installations classées - EARL BURONS (LES) - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2111 1 Elevages de plus de 30 000 volailles Enregistrement 36000.000 u
Installations classées - EARL BURONS (LES) - Textes publics disponibles
Date Type Description
2023-07-19 AP enregistrement 230719 APE

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit