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Sablières de l'Atlantique (1)

Terminal sablier amont Zone portuaire

44550 MONTOIR DE BRETAGNE

 

Numéro d'établissement : 0006308065

SIRET : 78818338200027

Activité principale : Non renseigné

État d'activité : En exploitation avec titre

Régime en vigueur de l'établissement (2) : Enregistrement

Priorité nationale : Non

Statut SEVESO : Non Seveso

IED - MTD : Non

Service inspection : DREAL PAYL

Dernière inspection : 07/06/2018

Tableau - Installations classées - Sablières de l'Atlantique - Inspections
Date inspection Rapport
Tableau - Installations classées - Sablières de l'Atlantique - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2515 1.b Broyage, concassage,...et autres produits minéraux ou déchets non dangereux inertes Déclaration 190.000 kW
2517 1 Produits minéraux ou déchets non dangereux inertes (transit) Enregistrement 16000.000 m2
Tableau - Installations classées - Sablières de l'Atlantique - Textes publics disponibles
Date Type Description
2018-05-14 Arrêté préfectoral APC 2018
2018-03-21 Rapport RAPPORT CODERST

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(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit