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Installations classées
ou autres sites inspectés

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CHARIER TP Sud (1)

La Roche Jallais , 49600 Beaupréau-en-Mauges


Numéro d'établissement :
0006308029
SIRET :
86480012300068
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Enregistrement
Priorité nationale :
Non
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Non

Service inspection : DREAL PAYL

Dernière inspection : 30/06/2025

Installations classées - CHARIER TP Sud - Inspections
Date inspection Rapport
2025-06-30 2025-333_INSP_RAP_SB_Charier TP Sud(publiable)
2024-06-25 2024-225_INSP_RAP_SB_CHARIER TP sud - Beaupreau-Publiable
2023-02-08 2023-033_INSP_RAP_SB_Charier-ISDI-PUBLIABLE
Installations classées - CHARIER TP Sud - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2760 3 Installation de stockage de déchets inertes Enregistrement
Installations classées - CHARIER TP Sud - Textes publics disponibles
Date Type Description
2024-11-19 AP mise en demeure AP DCPPAT - 2024 n° 335 du 19 novembre 2024
2023-11-20 AP enregistrement AP n° 318 du 20-11-2023 CHARIER TP SUD Jallais
2014-12-03 Arrêté préfectoral AP autorisation

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit