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AFM RECYCLAGE (1)

Port Autonome de Nantes/Saint-Nazaire Port de Montoir-de-Bretagne

44550 Montoir-de-Bretagne

 

Numéro d'établissement : 0006306807

SIRET : 38348263500711

Activité principale : Non renseigné

État d'activité : En exploitation avec titre

Régime en vigueur de l'établissement (2) : Enregistrement

Priorité nationale : Non

Statut SEVESO : Non Seveso

IED - MTD : Non

Service inspection : DREAL PAYL

Dernière inspection : 18/11/2020

Tableau - Installations classées - AFM RECYCLAGE - Inspections
Date inspection Rapport
Tableau - Installations classées - AFM RECYCLAGE - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2713 1 Métaux et déchets de métaux (transit) Enregistrement 11980.000 m2
Tableau - Installations classées - AFM RECYCLAGE - Textes publics disponibles
Date Type Description
2014-10-31 Autre AP Autorisation

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(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit