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Installations classées
ou autres sites inspectés

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ECOTERRE DU CELLIER (1)

Le Plantis , 44850 Le Cellier


Numéro d'établissement :
0006306434
SIRET :
45141423900033
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autorisation
Priorité nationale :
Oui
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Oui

Service inspection : DREAL PAYL

Dernière inspection : 02/06/2025

Installations classées - ECOTERRE DU CELLIER - Inspections
Date inspection Rapport
2025-06-02 N3-2025-658 - RAPPORT PUBLIABLE
2024-10-01 N3-2024-1071 - Rapportpubliable
2023-11-10 SRNT-2023-0875-RapportPubliable
2022-06-08 N3-2022-631 - RAPPORTinsppubliable
Installations classées - ECOTERRE DU CELLIER - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2515 1.a Broyage, concassage,...et autres produits minéraux ou déchets non dangereux inertes Enregistrement 550.000 kW
2517 1 Produits minéraux ou déchets non dangereux inertes (transit) Enregistrement 12500.000 m2
2760 3 Installation de stockage de déchets inertes Enregistrement
2760 2.b Autres installations que celles mentionnées au a Autorisation
3540 1 Installation de stockage de déchets de plus de 25 000 t de capacité Autorisation 25.000 t
Installations classées - ECOTERRE DU CELLIER - Textes publics disponibles
Date Type Description
2015-01-05 Arrêté préfectoral APC
2014-06-06 Arrêté préfectoral APC
2014-02-20 Rapport APC

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit