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Installations classées
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AIRBUS ATLANTIC (1)

Zone de Cadréan , 44550 Montoir-de-Bretagne


Numéro d'établissement :
0006305121
SIRET :
77812761300173
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autorisation
Priorité nationale :
Oui
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Non

Service inspection : DREAL PAYL

Dernière inspection : 16/01/2025

Installations classées - AIRBUS ATLANTIC - Inspections
Date inspection Rapport
2025-01-16 N5-2025-053_Rapportpubliable
2024-01-18 N6-2024-083-RapportPubliable
2023-04-11 N6-2023-510-RAPPORT publiable
2022-06-30 N6-2022-716-RAPPORTinsppubliable
Installations classées - AIRBUS ATLANTIC - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
1978 8 Autres revêtements Déclaration 49.000 t/an
1978 5 Autres nettoyages de surface Déclaration 150.000 t/an
2564 1.a Supérieur à 1 500 l Enregistrement 2254.000 l
2910 A.2 Combustion Déclaration avec contrôle 7.670 MW
2940 2.a Vernis, peinture, colle, ... (application, cuisson, séchage) Enregistrement 300.000 kg/j
Installations classées - AIRBUS ATLANTIC - Textes publics disponibles
Date Type Description
2019-09-30 Arrêté préfectoral APC GF 2019
2014-10-29 Arrêté préfectoral APC
2014-08-13 Rapport APC
2011-09-27 Arrêté préfectoral AP AUTO
2011-08-12 Rapport Rapport Auto
2010-02-02 Arrêté préfectoral Autorisation
2009-10-26 Rapport Autorisation

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit