Inscrivez-vous ICI à notre lettre d'information Géorisques pour rester informé de toutes nos actualités et nouveautés !

Installations classées
ou autres sites inspectés

Retour

ANGERS LOIRE METROPOLE (STEP) (1)

Promenade de la Baumette , 49000 Angers

Numéro d'établissement :
0006304947
SIRET :
24490001500011
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Enregistrement
Priorité nationale :
Non
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Non

Service inspection : Non renseigné

Dernière inspection : Non renseigné

Installations classées - ANGERS LOIRE METROPOLE (STEP) - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2910 B.1 Combustion Enregistrement 1.860 MW
2915 2 Chauffage (procédé de) fluide caloporteur organique combustible Déclaration 6000.000 L
4310 2 Gaz inflammables catégorie 1 et 2 Déclaration avec contrôle 2.500 t
Installations classées - ANGERS LOIRE METROPOLE (STEP) - Textes publics disponibles
Date Type Description
2016-05-18 Arrêté préfectoral AP prescriptions spéciales
2016-01-21 Rapport Rapport proposant prescriptions spéciales
2007-11-14 Arrêté préfectoral Autorisation
2007-09-05 Rapport Autorisation

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit