Installations classées
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ORBELLO GRANULATS MAINE (1)

La Tuilerie , 72160 Vouvray-sur-Huisne

Numéro d'établissement :
0006303974
SIRET :
34436471600086
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autorisation
Priorité nationale :
Non
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Non

Service inspection : DREAL PAYL

Dernière inspection : 29/06/2020

Installations classées - ORBELLO GRANULATS MAINE - Inspections
Date inspection Rapport
Installations classées - ORBELLO GRANULATS MAINE - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2510 1 Carrières (exploitation de) Autorisation
2515 1.a Broyage, concassage,...et autres produits minéraux ou déchets non dangereux inertes Enregistrement 400.000 kW
Installations classées - ORBELLO GRANULATS MAINE - Textes publics disponibles
Date Type Description
2016-12-16 Arrêté préfectoral Arrêté Préfectoral d'autorisation
2016-05-13 Arrêté préfectoral APC
2015-11-24 Arrêté préfectoral APC portant sur les conditions de remise en état de la carrière
2015-11-24 Arrêté préfectoral Arrêté préfectoral
2007-01-26 Arrêté préfectoral Changement d'exploitant
2006-03-31 Arrêté préfectoral Autorisation

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit