Installations classées
ou autres sites inspectés

Retour

GRÉGOIRE BESSON (1)

2 Rue Victor Grégoire Montfaucon Montigné , 49230 Sèvremoine


Numéro d'établissement :
0006303910
SIRET :
05920092300015
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Enregistrement
Priorité nationale :
Non
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Non

Service inspection : DREAL PAYL

Dernière inspection : 11/03/2026

Installations classées - GRÉGOIRE BESSON - Inspections
Date inspection Rapport
2026-03-11 rapport_Inspection-du-11032026.pdf
2024-03-27 2024-155_GREGOIRE BESSON_INSP RAP PARTIE PUBLIABLE
2022-06-14 2022-377_GREGOIRE BESSON_INSP_RAP-publiable
Installations classées - GRÉGOIRE BESSON - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2560 2 Supérieure à 150 kW, mais inférieure ou égale à 1 000 kW Déclaration avec contrôle 400.000 kW
2575 Emploi de matières abrasives Déclaration 74.000 kW
2940 2.a Vernis, peinture, colle, ... (application, cuisson, séchage) Enregistrement 150.000 kg/j
4510 2 Dangereux pour l'environnement aquatique de catégorie aiguë 1 ou chronique 1 Déclaration avec contrôle 3.700 t
4718 2 Gaz inflammables liquéfiés de catégorie 1 et 2 Déclaration avec contrôle
Installations classées - GRÉGOIRE BESSON - Textes publics disponibles
Date Type Description
1996-07-09 Arrêté préfectoral AP d'autorisation

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit