Installations classées
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CHARIER CM - CARRIERES ET MATERIAUX (1)

L'Angibourgère LA TOURLANDRY , 49120 Chemillé-en-Anjou

Numéro d'établissement :
0006303873
SIRET :
34767015000015
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autorisation
Priorité nationale :
Non
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Non

Service inspection : DREAL PAYL

Dernière inspection : 03/05/2023

Installations classées - CHARIER CM - CARRIERES ET MATERIAUX - Inspections
Date inspection Rapport
2023-05-03 2023-114_INSP_RAP_SB_CHARIER CM - L'Angibourgère-PUBLIABLE
Installations classées - CHARIER CM - CARRIERES ET MATERIAUX - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2510 1 Carrières (exploitation de) Autorisation
2515 1.a Broyage, concassage,...et autres produits minéraux ou déchets non dangereux inertes Enregistrement 1800.000 kW
2517 1 Produits minéraux ou déchets non dangereux inertes (transit) Enregistrement 18050.000 m2
Installations classées - CHARIER CM - CARRIERES ET MATERIAUX - Textes publics disponibles
Date Type Description
2021-05-27 Arrêté préfectoral APC
2020-07-17 Arrêté préfectoral CHARIER - L'Angibourgère
2019-11-29 Arrêté de mise en demeure CHARIER - La Tourlandry
2013-08-22 Autre CHARIER
2013-02-14 Arrêté préfectoral APC
2011-01-20 Arrêté préfectoral Autorisation
2008-05-22 Arrêté préfectoral APC

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit