Installations classées
ou autres sites inspectés

Retour

CARRIERES KLEBER MOREAU SA (1)

Le Danger , 85540 Saint-Vincent-sur-Graon

Numéro d'établissement :
0006303039
SIRET :
02578032100094
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autorisation
Priorité nationale :
Non
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Non

Service inspection : DREAL PAYL

Dernière inspection : 01/03/2023

Installations classées - CARRIERES KLEBER MOREAU SA - Inspections
Date inspection Rapport
2023-03-01 KLEBER.St Vincent sur G - Géorisques_ rap - visite du 01_03_2023 - AB
Installations classées - CARRIERES KLEBER MOREAU SA - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2510 1 Carrières (exploitation de) Autorisation
2515 1.a Broyage, concassage,...et autres produits minéraux ou déchets non dangereux inertes Enregistrement 1921.000 kW
2517 1 Produits minéraux ou déchets non dangereux inertes (transit) Enregistrement 30000.000 m2
Installations classées - CARRIERES KLEBER MOREAU SA - Textes publics disponibles
Date Type Description
2021-07-02 Arrêté préfectoral N° 21-DRCTAJ/1-416
2021-01-07 Arrêté préfectoral N° 21-DRCTAJ/1-18
2014-01-20 Autre Courrier antériorité 2517
2005-06-23 Arrêté préfectoral APc n ° 05-DRCLE-1-344 du 23 juin 2005 modif. garanties financières
2005-04-28 Autre Kleber moreau. Multisite - changement d'exploitant - rapport du 28 avril 2005 - APC 2005
2003-09-11 Arrêté préfectoral APc n° 03-DRCLE-1-425 du 11 septembre 2003 - chgt exploitant
2003-06-04 Autre KLEBER MOREAU - rapport multisites 4 juin 2003
1999-05-26 Arrêté préfectoral APC n ° 99-DRCLE-4-273 du 26 mai 1999 - garanties financières
1991-01-09 Arrêté préfectoral AP n° 91-Dir-1-12 du 9 janvier 1991
1990-12-04 Arrêté préfectoral APC n°90-Dir-1-1180 du 4 décembre 1990 - Transfert autorisation mulltisites
1986-12-19 Arrêté préfectoral APC 86-Dir-1-1163 du 19 décembre 1986 - changement exploitant
1974-10-07 Arrêté préfectoral AP du 7 octobre 1974

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit